Publications

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Mémoires



pl20_mémoire_eau-secours

9 mai 2023

Projet de loi 20 – La gestion responsable de l’eau par une redevance sur les prélèvements, un Fonds bleu, un libre accès public aux données et un accès limité à l’embouteillage d’eau


memoire_proje-de-loi-21_hydrocarbures

23 février 2022

Projet de loi 21 – Restauration des sites de forages en considérant les risques et impacts de la contamination des sources d’eau

minebloom

Novembre 2020

Projet d’augmentation de la capacité d’entreposage des résidus miniers et des stériles de la Mine Bloom

gnl2

Octobre 2020

Projet de l’usine de liquéfaction à Saguenay
GNL Québec – Énergie Saguenay

hydro

Août 2020

Projet de la ligne d’interconnexion des Appalaches-Maine

mtl

Avril 2019

Consultations prébudgétaires – Budget 2020 de la ville de Montréal

petrolieres

Août 2016

Projet de loi 106 – Le Québec n’est pas le gruyère des pétrolières et des gazières

energieEst

Avril 2016

Projet Énergie Est de Transcanada

pl56

Mars 2016

PL56 Loi sur la transparence en matière de lobbyisme – Une entorse à la démocratie

hydrocarbures

Novembre 2015

Évaluation environnementale et consultation publique sur les hydrocarbures

pipeline2

Septembre 2015

Projet Énergie Est TransCanada – CMM

assainissement

Décembre 2014

Réglementation métropolitaine sur l’assainissement des eaux

shalegas

Mai 2014

Exploration et l’exploitation du gaz de schiste dans le shale d’Utica

exploitation

Février 2014

Loi 37 interdisant certaines activités destinées à rechercher ou à exploiter du gaz naturel dans le schiste

pipeline3

Décembre 2013

Enbridge Pipelines inc. sur le renversement vers l’est du flux de l’oléoduc 9B

mines

Octobre 2013

Loi 43 modifiant la loi sur les mines

fluore

Mai 2013

Fluoration de l’eau une mesure de plus en plus contestée

potable

Juin 2012

Stratégie de protection et de conservation des sources destinées à l’alimentation en eau potable

gaz

Novembre 2010

Les schistes gaziers et l’impact sur la ressource d’eau

bacterie

Juin 2010

Situation des lacs en regard des cyanobactéries

ressource

Septembre 2008

Projet de loi 92 – Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant leur protection

eauusee

Mai 2007

Projet de règlement de déversements des eaux usées

agriculture

Septembre 2007

Commission sur l’avenir de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois

eauprotege

Mars 2005

Projet de loi 62 – L’eau est un bien commun qui doit être géré bien au-delà des intérêts privés

porcine

Mai 2003

Avant que nous nous enlisions : pour un
élevage sans danger pour l’eau

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